Mentions légales
Responsabilité éditoriale
Le présent site www. didierguerin.fr (le « Site ») est édité par DIDIER GUERIN SAS (ci-après « la société DIDIER GUERIN »).
Qui sommes nous ?
Règles professionnelles applicables : articles 521 et suivants du CGI, décret n°2002-65 du 14 janvier 2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles.
Le Directeur de la publication du site est :
Monsieur Didier Guérin en sa qualité de Président Directeur Général
La responsable de la rédaction du site est :
Mademoiselle Héloïse Moreau en sa qualité de Chargée de Communication
L’hébergement du Site est assuré par la société E-Mazarine, dont le siège social est situé 2, Square Villaret de Joyeuse 75017 Paris
L’accès au Site et l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute visitant le Site (ci-après « l’Utilisateur ») une acceptation sans réserve des conditions d’utilisation du Site.
La société DIDIER GUERIN informe, par ailleurs, l’Utilisateur que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications seront publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées sans réserve par tout Utilisateur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Il appartient donc à tout Utilisateur de lire attentivement ces mentions avant de naviguer sur le Site.
Droits de Propriété Intellectuelle / Informations contenues sur le Site
La société DIDIER GUERIN détient, à titre exclusif les droits d’exploitation du Site, en ce compris les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents (marques, modèles, logos, illustrations, présentations, textes et mises en forme, photographies, droits à l’image, droits d’auteur).
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé est strictement interdit, à peine des sanctions encourues au titre du délit de contrefaçon prévu aux articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. . En tout état de cause, la copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site devra être revêtue de la mention « Copyright 2007 société DIDIER GUERIN tous droits réservés ». Les photographies et/ou illustrations des produits proposés à la vente n’ont aucune valeur contractuelle.
La société DIDIER GUERIN s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Dans les conditions prévues par la loi, la société DIDIER GUERIN n’encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages, directs ou indirects, résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.
- en cas de dommages, directs ou indirects, provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Par ailleurs, l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société DIDIER GUERIN pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Déclaration du Site à la CNIL et données nominatives
Conformément à la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, le Site a fait l’objet d’une déclaration préalable de traitement automatisé de données à caractère personnel, enregistrée auprès de la CNIL sous le numéro de récépissé 1261132. Chaque Utilisateur peut accéder, rectifier, compléter, s’opposer ou effacer les informations nominatives le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur est invité à s’adresser directement à e-boutique@didierguerin.fr en indiquant son nom, prénom, adresse et numéro client.
Dans le cadre de la vente en ligne, la société DIDIER GUERIN est amenée à collecter des données nominatives auprès de l’Utilisateur. Ces données ont un caractère obligatoire lorsqu’elles sont signalées par un astérisque car nécessaires au traitement de la commande. Le fait de ne pas donner ces informations entraînera l’impossibilité de traiter la commande.
Aucune information n’est collectée, utilisée ou diffusée à l’insu de l’Utilisateur. Cette disposition ne fait toutefois pas obstacle au rachat ou au changement de contrôle de la société DIDIER GUERIN, l’éventuel acquéreur étant tenu de la même obligation de conservation et d’utilisation des données personnelles vis-à-vis de l’Utilisateur du Site.
Sécurité et confidentialité sur le réseau
La société DIDIER GUERIN met en œuvre les moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site dont elle est la seule destinataire. Cependant, , la société DIDIER GUERIN ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention de l’Utilisateur sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité inhérents à l’utilisation de l’Internet.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société DIDIER GUERIN. Cette autorisation pourra être révoquée à tout moment et la société DIDIER GUERIN décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site et ne saurait, en conséquence, être tenue responsable de tous dommages ou pertes, directs ou indirects, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec la consultation et/ou l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur les sites liés.
Copyright/2007 société DIDIER GUERIN, tous droits réservés
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Qui sommes nous ?| Raison sociale : | DIDIER GUERIN SAS |
| Siège social : | 58, Rue Bonaparte 75006 Paris |
| Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : | 313 483 893 |
| Capital social : | 6 000 000€ |
| Numéro individuel d’indentification à la TVA : | FR 25313483893 |
| E-mail de correspondance et réclamation : | e-boutique@didierguerin.fr |
| Adresse postale de correspondance : | E Boutique Didier Guérin 58, Rue Bonaparte 75006 Paris |
Règles professionnelles applicables : articles 521 et suivants du CGI, décret n°2002-65 du 14 janvier 2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles.
Le Directeur de la publication du site est :
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La responsable de la rédaction du site est :
Mademoiselle Héloïse Moreau en sa qualité de Chargée de Communication
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Déclaration du Site à la CNIL et données nominativesConformément à la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, le Site a fait l’objet d’une déclaration préalable de traitement automatisé de données à caractère personnel, enregistrée auprès de la CNIL sous le numéro de récépissé 1261132. Chaque Utilisateur peut accéder, rectifier, compléter, s’opposer ou effacer les informations nominatives le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur est invité à s’adresser directement à e-boutique@didierguerin.fr en indiquant son nom, prénom, adresse et numéro client.
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Sécurité et confidentialité sur le réseauLa société DIDIER GUERIN met en œuvre les moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site dont elle est la seule destinataire. Cependant, , la société DIDIER GUERIN ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention de l’Utilisateur sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité inhérents à l’utilisation de l’Internet.
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